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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY-SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES
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AEROCLO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AEROCLO
ETABLISSEMENTS RENE BOSMY-SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99800305
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/06/2029

Présentation de la marque AEROCLO

Déposée le 30 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY-SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AEROCLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY-SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES domicilié(e) 39 Route d'Hergueville - 27430 - ANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 650 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque AEROCLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AEROCLO arrivera à expiration en date du 30 juin 2029.

ETABLISSEMENTS RENE BOSMY-SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES a également déposé les autres marques suivantes : TRILIS DIABL'O , DIABL'O , AQUACLO


ETABLISSEMENTS RENE BOSMY-SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES, Société anonyme - 39 Route d'Hergueville - 27430 - ANDE - France - SIREN 665650206


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2009 n°2406600 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-05

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2019 n°2713663 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-26

Portail métallique Matériaux et éléments de construction entièrement ou principalement métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; visserie et boulonnerie métalliques ; profilés métalliques ; portes et huisseries métalliques ; clôtures métalliques ; treillis métalliques, y compris treillis soudés, notamment pour clôtures ; grilles métalliques ; claies métalliques éléments métalliques de clôtures, notamment montants, poteaux, traverses, barres, barreaux, lisses, raccords, supports ; enseignes en métal ; plaques d'identité et d'immatriculation métalliques.